Mot du Directeur général
Le directeur général détaille la chaîne qui va de la perception au versement des droits, et ce qu'elle attend des membres.
Notre responsabilité est de transformer un principe juridique en versements effectifs.
Chers membres, chers partenaires,
La direction générale a une responsabilité concrète : transformer un principe juridique en versements effectifs sur le compte des ayants droit. Entre les deux, il y a une chaîne technique exigeante — identifier les exploitations, les rapprocher d’un répertoire, calculer des droits individuels, payer. C’est ce travail, souvent invisible, qui détermine la crédibilité de notre société.
Ce que nous améliorons
Notre priorité opérationnelle est la fiabilité du répertoire. Une œuvre mal déclarée, ou déclarée sans ses coauteurs, ne peut pas être identifiée lors de la répartition : elle génère des sommes qui restent en attente au lieu de rejoindre leurs bénéficiaires. Nous avons donc simplifié les procédures de déclaration, notamment pour les œuvres photographiques, désormais déclarables par série.
Nous travaillons également à raccourcir les délais. L’objectif que nous nous sommes fixé est clair : une répartition principale mise en paiement dans les six mois suivant la clôture de l’exercice, complétée par des répartitions intermédiaires.
Ce que nous attendons de vous
Déclarez vos œuvres sans attendre, et tenez vos coordonnées à jour. Ce sont les deux gestes qui conditionnent votre paiement. Chaque année, des droits restent en instance faute d’un numéro de téléphone valide ou de coordonnées bancaires actualisées.
Une équipe à votre disposition
Le siège et les délégations régionales répondent aux questions des ayants droit comme des exploitants. N’hésitez pas à nous solliciter : une difficulté signalée tôt se règle presque toujours mieux qu’un litige constaté tard.
Nom du Directeur général à renseigner Directeur général